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De Référentiels d’autorité Biblissima
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Dernière version du 18 mars 2019 à 20:14

Définition du message (Licence)
Les référentiels Biblissima sont publiés selon les termes de la [http://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence Licence Ouverte/Open License Version 2.0] (Etalab), compatible avec les standards de licences Open Data tels que ODC-BY et CC-BY 2.0. Consultez le texte légal de la licence en intégralité en [https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf français] et en [https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/11/open-licence.pdf anglais].

Les référentiels Biblissima sont publiés selon les termes de la Licence Ouverte/Open License Version 2.0 (Etalab), compatible avec les standards de licences Open Data tels que ODC-BY et CC-BY 2.0. Consultez le texte légal de la licence en intégralité en français et en anglais.

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